Déposée le 11 mai 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALGAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « JIM HARLEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-24 du 15 juin 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALGAM domicilié(e) Parc d'Activités des Petites Landes, BP 40, 44470 THOUARE - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 151 067 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gérard GARNIER - France.
La marque JIM HARLEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3099613.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALGAM SAS - Parc d'Activités des Petites Landes, BP 40, 44470 THOUARE - France - SIREN 340151067
Gérard GARNIER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-42
Publication - Publication le 15 juin 2001 au BOPI 2001-24
Appareils électriques ; appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; appareils de divertissement conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; appareils et instruments de mesurage ; amplificateurs ; haut-parleurs ; amplis de puissance ; analyseurs ; cordons, câbles, connecteurs ; capteurs ; cartes son, cartes vidéo ; casques ; claviers & boîtes à rythmes ; compresseurs ; condensateurs électriques ; consoles ; contrôleurs ; échantillonneurs ; pédales d'effets ; égaliseurs ; enceintes/retours ; synthétiseurs ; transformateurs ; transistors ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités. Instruments de musique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
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