Déposée le 31 août 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALGAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « JACOBACCI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-40 du 5 octobre 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALGAM domicilié(e) Parc d'Activités des Petites Landes, BP 40, 44470 THOUARE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard GARNIER ALGAM - France.
La marque JACOBACCI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118788.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALGAM (SAS) - Parc d'Activités des Petites Landes, BP 40, 44470 THOUARE - France
Monsieur Gérard GARNIER ALGAM - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-06
Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40
Instruments de musique. Appareils électriques : appareils pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images ; supports d'enregistrement magnétique ; disques acoustiques ; appareils audiovisuels ; appareils de divertissement conçus pour être utilisés avec un récepteur de télévision ; appareils et instruments de mesurage ; amplificateurs ; hauts-parleurs ; amplis de puissance, préamplificateurs ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
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