Déposée le 24 décembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALGAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GAFFAREL MUSIQUE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALGAM domicilié(e) PA des Petites Landes, 2 rue de Milan,44484 THOUARE CEDEX (dossier no 2358960) - 44484 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 425 314 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALGAM Monsieur Gérard GARNIER domicilié(e) PA des Petites Landes, 2, rue de Milan,44484 THOUARE Cedex (dossier no 2358960) - 44484 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALGAM SAS - PA des Petites Landes, 2 rue de Milan,44484 THOUARE CEDEX (dossier no 2358960) - 44484 - France - SIREN 430425314
ALGAM Monsieur Gérard GARNIER - PA des Petites Landes, 2, rue de Milan,44484 THOUARE Cedex (dossier no 2358960) - 44484 - France
Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2007 n°2358960 - Publication au BOPI 2007-12-26
Renouvellement sans limitation n°2102713 - Publication au BOPI 1998-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-21
Inscription le 26 décembre 2007 - Transmission totale de propriété n°470568 - Publication au BOPI 2007-12-26
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la tramsmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs. Instruments de musique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
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