Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
CAPITOLE
ALGAM SAS
Numéro de dépôt :
3385141
Date de dépôt :
11/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Présentation de la marque CAPITOLE
Déposée le 11 octobre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALGAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « CAPITOLE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALGAM domicilié(e) 2 RUE DE MILAN,44470 THOUARE - 44470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 425 314 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté ALGAM GERARD GARNIER domicilié(e) 2 RUE DE MILAN,44470 THOUARE - 44470 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALGAM SAS - 2 RUE DE MILAN,44470 THOUARE - 44470 - France - SIREN 430425314
Sté ALGAM GERARD GARNIER - 2 RUE DE MILAN,44470 THOUARE - 44470 - France
Inscription le 1 février 2006 - retrait total n°427513 - Publication au BOPI 2006-02-01
Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
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