Déposée le 1 mars 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALGALIMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GAÏA NUTRITION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-15 du 14 avril 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALGALIMENT domicilié(e) Centre Alphasis - Bât. D2, 35769 SAINT GREGOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 519 574 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALGALIMENT S.A.R.L. - France.
La marque GAÏA NUTRITION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3012622.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALGALIMENT S.A.R.L. - Centre Alphasis - Bât. D2, 35769 SAINT GREGOIRE - France - SIREN 344519574
ALGALIMENT S.A.R.L. - France
Inscription le 23 octobre 2001 - Rejet partiel n°333489 - Publication au BOPI 2001-10-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52
Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Produits horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences) non compris dans d'autres classes ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; malt.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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