Déposée le 7 octobre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALGALIMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ALGOSTIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-46 du 18 novembre 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALGALIMENT domicilié(e) CENTRE ALPHASIS – BAT D2,35769 (dossier no 2274582) - 35769 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 519 574 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALGALIMENT domicilié(e) CENTRE ALPHASIS – BAT D2,35769 SAINT GREGOIRE (dossier no 2274582) - 35769 - France.
La marque ALGOSTIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539948.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ALGALIMENT SARL - CENTRE ALPHASIS – BAT D2,35769 (dossier no 2274582) - 35769 - France - SIREN 344519574
ALGALIMENT - CENTRE ALPHASIS – BAT D2,35769 SAINT GREGOIRE (dossier no 2274582) - 35769 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12
Inscription le 1 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486150 - Publication au BOPI 2008-12-01
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2004 n°2274582 - Publication au BOPI 2004-10-27
Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46
Produits chimiques destinés à l'agriculture ou destinés à conserver les aliments Produits agricoles non compris dans d'autres classes - aliments pour les animaux
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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