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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALGACODIS
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La Clavette DAUPHINÉ FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Clavette DAUPHINÉ FRANCE
SARL ALGACODIS

Numéro de dépôt :
3331022
Date de dépôt :
22/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
22/12/2014
La Clavette DAUPHINÉ FRANCE de ALGACODIS

Présentation de la marque La Clavette DAUPHINÉ FRANCE

Déposée le 22 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALGACODIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « La Clavette DAUPHINÉ FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-04 du 28 janvier 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALGACODIS domicilié(e) Les Martins,38250 CORRENÇON EN VERCORS - 38250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 482 755 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ALGACODIS domicilié(e) Les Martins,38250 CORRENÇON EN VERCORS - 38250 - France.

La marque La Clavette DAUPHINÉ FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Clavette DAUPHINÉ FRANCE est expirée depuis le 22 décembre 2014.


SARL ALGACODIS - Les Martins,38250 CORRENÇON EN VERCORS - 38250 - France - SIREN 478482755


SARL ALGACODIS - Les Martins,38250 CORRENÇON EN VERCORS - 38250 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-21

Publication - Publication le 28 janv. 2005 au BOPI 2005-04

Bois de construction ; bois façonnés ; Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge) ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois. Matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en matières textiles).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.