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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALFRED MORTON
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MORTON
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MORTON
ALFRED MORTON, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1528518
Date de dépôt :
03/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2029
MORTON de ALFRED MORTON

Présentation de la marque MORTON

Déposée le 3 mai 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALFRED MORTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MORTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALFRED MORTON domicilié(e) 1 rue de la gravie - 21360 - LUSIGNY SUR OUCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 466 229 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, M. LANGE Thomas domicilié(e) Parc d'affaires Reims-Champigny, Allée Jean-Marie Amelin, Batiment B, CS 3002 - 51886 - REIMS - France.

La marque MORTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MORTON arrivera à expiration en date du 3 mai 2029.

ALFRED MORTON a également déposé les autres marques suivantes : ALFRED MORTON , ALFRED MORTON


ALFRED MORTON, Société par actions simplifiée - 1 rue de la gravie - 21360 - LUSIGNY SUR OUCHE - France - SIREN 792466229


FIDAL, M. LANGE Thomas - Parc d'affaires Reims-Champigny, Allée Jean-Marie Amelin, Batiment B, CS 3002 - 51886 - REIMS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

Renouvellement sans limitation n°2139103 - Publication au BOPI 1999-15

Inscription le 18 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325481 - Publication au BOPI 2001-06-18

Inscription le 29 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417125 - Publication au BOPI 2005-08-29

Inscription le 18 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°325482 - Publication au BOPI 2001-06-18

Inscription le 18 juin 2001 - Changement de dénomination n°325483 - Publication au BOPI 2001-06-18

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2009 n°2396272 - Publication au BOPI 2009-01-28

Inscription le 5 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°634819 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-05

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2019 n°2716664 - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-05-28

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