Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISG
Monsieur Alfred MAHDAVY

Numéro de dépôt :
94505565
Date de dépôt :
09/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2004

Présentation de la marque ISG

Déposée le 9 février 1994 par monsieur Alfred MAHDAVY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est monsieur Alfred MAHDAVY domicilié(e) 3, avenue de Boufflers, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.

La marque ISG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISG est expirée depuis le 9 février 2004.

Alfred MAHDAVY a également déposé les autres marques suivantes : CESMI , POLYCREA


Monsieur Alfred MAHDAVY - 3, avenue de Boufflers, 75116 PARIS - France


LEGI-MARK - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-34

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29

Inscription le 26 juillet 2005 - Concession de licence n°415770 - Publication au BOPI 2005-07-26

Inscription le 15 juin 1998 - Autre acte affectant l'existence la validité d'un titre de propriété industrielle n°256208 - Publication au BOPI 1998-06-15

Inscription le 3 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360525 - Publication au BOPI 2002-12-03

Inscription le 11 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189222 - Publication au BOPI 1995-09-11

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; almanachs, affiches, brochures, calendriers, catalogues, formulaires, journaux, livres, manuels; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Vêtements, chaussures, chapellerie.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; distribution de prospectus, d'échantillons.Services d'abonnement de journaux pour des tiers; diffusion d'annonces publicitaires; gestion de fichiers informatiques; services de réponses téléphoniques; saisie de données informatiques; location de matériel publicitaire.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Etudes de marchés.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Location de machines à écrire et de matériel de bureau.Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité.Télécommunications, agences de presse et d'informations, communications téléphoniques, radiophoniques, télégraphiques, par terminaux d'ordinateurs.Education; informations en matière d'éducation; instruction, formation; épreuves pédagogiques; édition de livres, de revues, prêts de livres, services de bibliothèques, enseignement; enseignement par correspondance; pensionnats; divertissement; production de spectacles, de films, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accéssoires de décors de théâtre, agences pour artistes; réservation de places pour les spectacles; activités sportives et culturelles.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Restauration, cafétérias, cantines; hébergement temporaire, maisons de vacances; services d'échange de correspondance; travaux d'ingénieurs, services de conseils et de consultations professionnels et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires; étude de projets techniques.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.Programmation pour ordinateurs.Filmage sur bandes vidéo.Services d'imprimerie.Gestion de lieux d'expositions; services d'orientation professionnelle, services de traduction

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.