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Marques déposées par Alfred HUBSCHEN
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PALTRAC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PALTRAC
Alfred HUBSCHEN

Numéro de dépôt :
4351240
Date de dépôt :
03/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2027
PALTRAC de Alfred HUBSCHEN

Présentation de la marque PALTRAC

Déposée par voie électronique le 3 avril 2017 par Alfred HUBSCHEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PALTRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est Alfred HUBSCHEN domicilié(e) Ker Davy - 44410 - HERBIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALFRED HUBSCHEN domicilié(e) KER DAVY - 44410 - HERBIGNAC - France.

La marque PALTRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4351240.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALTRAC arrivera à expiration en date du 3 avril 2027.


Alfred HUBSCHEN - Ker Davy - 44410 - HERBIGNAC - France


ALFRED HUBSCHEN - KER DAVY - 44410 - HERBIGNAC - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Inscription le 20 septembre 2017 - Retrait partiel n°708380 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-20

Enregistrement avec modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Machines-outils  ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres)  ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres)  ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement  ; distributeurs automatiques  ; machines agricoles  ; machines d'aspiration à usage industriel  ; manipulateurs industriels (machines)  ; machines d'emballage  ; pompes (machines)  ; machines à trier pour l'industrie  ; robots (machines).