DUCHESSE ANNE
Présentation de la marque DUCHESSE ANNE
Déposée le 18 janvier 1980 par monsieur Alfred HEIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DUCHESSE ANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DUCHESSE ANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1119925.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DUCHESSE ANNE est expirée depuis le 18 janvier 1990.
Alfred HEIM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-032