Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUCHESSE ANNE
Monsieur Alfred HEIM

Numéro de dépôt :
1119925
Date de dépôt :
18/01/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DUCHESSE ANNE

Déposée le 18 janvier 1980 par monsieur Alfred HEIM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DUCHESSE ANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Alfred HEIM domicilié(e) 68111 WESTHALTEN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NITHARDT. - France.

La marque DUCHESSE ANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1119925.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DUCHESSE ANNE est expirée depuis le 18 janvier 1990.

Alfred HEIM a également déposé les autres marques suivantes : ALFRED HEIM , MICHEL HEIM , HEIM FRERES , HEIMGOLD EXTRA , LYS SELECT , HEIMGOLD TROPFEN


Monsieur Alfred HEIM - 68111 WESTHALTEN. - France


NITHARDT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-032

Vins, liqueurs et spiritueux divers.