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Marques déposées par monsieur Alfred Douville de Franssu
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Meillart
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Meillart
Monsieur Alfred Douville de Franssu

Numéro de dépôt :
4669467
Date de dépôt :
25/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2030
Meillart de Alfred Douville de Franssu

Présentation de la marque Meillart

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2020 par monsieur Alfred Douville de Franssu auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Meillart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-33 du 14 août 2020.

Le déposant est monsieur Alfred Douville de Franssu domicilié(e) 15 rue Brochant - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alfred Douville de Franssu domicilié(e) 22bis rue Laugier - 75017 - Paris - France.

La marque Meillart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4669467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Meillart arrivera à expiration en date du 25 juillet 2030.


Monsieur Alfred Douville de Franssu - 15 rue Brochant - 75017 - Paris - France


Monsieur Alfred Douville de Franssu - 22bis rue Laugier - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Enregistrement sans modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Agences de presse ;

Décoration intérieure.