Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Alain BOSSARD
Numéro de dépôt :
1531623
Date de dépôt :
02/05/1989
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
02/05/1999
Présentation de la marque Alain BOSSARD
Déposée le 2 mai 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALFRACA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « Alain BOSSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque Alain BOSSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531623.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Alain BOSSARD est expirée depuis le 2 mai 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45