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Marques déposées par ALFONSE Danièle
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OZE MOBILIER CREATEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OZE MOBILIER CREATEURS
ALFONSE Danièle

Numéro de dépôt :
3138415
Date de dépôt :
21/12/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/2011
OZE MOBILIER CREATEURS de ALFONSE Danièle

Présentation de la marque OZE MOBILIER CREATEURS

Déposée le 21 décembre 2001 par ALFONSE Danièle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OZE MOBILIER CREATEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est ALFONSE Danièle, domicilié(e) 24 Av. de la Libération, 13160 Chateaurenard - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALFONSE Danièle Ozé - France.

La marque OZE MOBILIER CREATEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138415.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OZE MOBILIER CREATEURS est expirée depuis le 21 décembre 2011.


ALFONSE Danièle - 24 Av. de la Libération, 13160 Chateaurenard - France


ALFONSE Danièle Ozé - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

Meubles, glaces (miroirs) Luminaires Tapis

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.