M. Alfano Damien, Agissant pour le compte de la société Automotive Data Access en cours de formation
Numéro de dépôt :
3965380
Date de dépôt :
02/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2022
Présentation de la marque Automotive Data Access
Déposée le 2 décembre 2012 par monsieur Alfano Damien
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Automotive Data Access » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-51 du 21 décembre 2012.
Le déposant est monsieur Alfano Damien domicilié(e) 19 Avenue du Maréchal Foch - 78630 - ORGEVAL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alfano Damien domicilié(e) 19 Avenue du Maréchal Foch - 78630 - ORGEVAL - France.
La marque Automotive Data Access a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965380.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Automotive Data Access est expirée depuis le 2 décembre 2022.
Alfano Damien a également déposé les autres marques suivantes : ADA Powertrain
M. Alfano Damien, Agissant pour le compte de la société Automotive Data Access en cours de formation - 19 Avenue du Maréchal Foch - 78630 - ORGEVAL - France
M. Alfano Damien - 19 Avenue du Maréchal Foch - 78630 - ORGEVAL - France
Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51
Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Automotive Data Access"
