Déposée par voie électronique le 25 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALFAGEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MAISON DE LA GLACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-29 du 17 juillet 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALFAGEL domicilié(e) BÂT 719 MIN, LES ARNAVAUX - 13014 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 983 538 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANNABRAND, domicilié(e) 1 RUE SAINTE - 13001 - MARSEILLE - France.
La marque MAISON DE LA GLACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4192161.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Services de vente au détail de glaces à rafraîchir, glaces alimentaires, yaourt glacé (glaces alimentaires), sorbets (glaces alimentaires), bâtonnets glacés, gâteaux glacés, pâtisseries, confiseries, miel, sauces (condiments), chocolat ; publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ; publicité en ligne sur réseaux informatiques ;
Services de restauration (alimentation) y compris préparation et service de glaces à rafraîchir, glaces alimentaires, yaourt glacé (glaces alimentaires), sorbets (glaces alimentaires), bâtonnets glacés, gâteaux glacés, pâtisseries, confiseries, miel, sauces (condiments), chocolat à consommer sur place et à emporter.
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