Déposée le 18 octobre 2013 par la société ALFAGA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « L'AGROMARCHÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-45 du 8 novembre 2013.
Le déposant est la société ALFAGA domicilié(e) 4 rue Cité Bartissol - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 830 599 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque L'AGROMARCHÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040805.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AGROMARCHÉ est expirée depuis le 18 octobre 2023.
ALFAGA a également déposé les autres marques suivantes : TAST
ALFAGA, société civile immobilière - 4 rue Cité Bartissol - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 452830599
CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 avenue Clément Ader - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45
Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; compilation d'annonces publicitaires à utiliser comme pages Web sur Internet ; démonstration de produits ; décoration de vitrines ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire et promotionnel ; direction commerciale ; distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; distribution de produits à des fins publicitaires ; informations commerciales par le biais de sites Web ; informations d'affaires ; location de distributeurs automatiques ; location de panneaux d'affichage publicitaire, d'espaces publicitaires, de stands de vente, de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers, à savoir : services de préparation et conclusion de transactions commerciales de tiers, ainsi que services prestations de conseils en matière de transactions commerciales ; organisation de manifestations, d'expositions, de foires à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires ; organisation et tenue de manifestations promotionnelles et de marketing pour des tiers ; organisation et tenue de ventes aux enchères ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; promotion des ventes pour des tiers ; promotion en ligne de réseaux informatiques et sites Web ; publication de matériel publicitaire ; publicité dans des périodiques, brochures et journaux ; publicité de sites Web commerciaux ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par le biais de réseaux de téléphonie mobile ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services d'achat de produits et services pour d'autres entreprises ; services d'administration commerciale pour le traitement de ventes réalisées sur Internet ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; services de distribution d'échantillons à des fins publicitaires ; services de location d'espaces et de matériel publicitaires ; services de location d'espaces publicitaires en ligne ; services de magasin de détail, en ligne, proposant des produits alimentaires ; services de promotion des produits et services de tiers ; services de promotion des produits et services de tiers par le biais de réseaux informatiques mondiaux, par Internet ; services de promotion de ventes sur le lieu d'achat ou de vente, pour des tiers ; services de regroupement, sans rapport avec le transport, pour le compte de tiers, de produits agroalimentaires divers pour les présenter à la clientèle en vue de permettre leur achat ; services de traitement de données ; services de traitement administratif de commandes ; services de vente au détail ou en gros de produits alimentaires, vétérinaires et hygiéniques ainsi que de fournitures médicales ; services en ligne de magasins de détail proposant des produits alimentaires ; traitement administratif de commandes d'achats.
Affaires immobilières ; agences immobilières ; gérance de biens immobiliers ; gérance d'immeubles ; gérance de biens immobiliers et logements ; gestion d'immeubles [services immobiliers] ; location de bureaux [immobilier] ; location de locaux commerciaux ; location de surfaces de bureaux ; location de surfaces de centres commerciaux ; location d'immeubles ; préparation de baux et contrats de location pour des biens immobiliers ; services de gérance de biens immobiliers en matière de centres commerciaux ; services de gérance de biens immobiliers en matière de locaux de bureaux ; services de gérance de biens immobiliers en matière de locaux de vente au détail ; services de gérance de biens immobiliers en matière de locaux industriels ; services d'estimation, de gérance et de courtage de biens immobiliers ; services de syndication de biens immobiliers et services de syndics immobiliers, à savoir administration de biens immobiliers.
Services de restauration (alimentation) ; restaurants de tourisme ; cafés-restaurants ; services de restauration [repas] et services de bars ; services de café-restaurants ; préparation d'aliments et de boissons pour la consommation immédiate ; préparation de nourriture et boissons ; préparation et mise à disposition d'aliments et de boissons ; préparation d'aliments et de boissons à emporter ou à consommer sur place ; services de restauration [repas] et services de bars proposant des aliments et des boissons à emporter ou à consommer sur place ; services de café-restaurants proposant des aliments et des boissons à emporter ou à consommer sur place ; préparation d'aliments et de boissons pour la consommation dans des établissements de vente au détail ; services de restauration [repas] et services de bars pour la consommation dans des établissements de vente au détail ; services de café-restaurants pour la consommation dans des établissements de vente au détail ; services de bars ; services de cafés-bars ; services de salons de thé ; services d'établissements de restauration rapide et de restaurants en service continu ; services de traiteurs ; services de snack-bars.
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