Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PROPAVYL
ALFAFLEX SAS

Numéro de dépôt :
93468814
Date de dépôt :
14/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2013

Présentation de la marque PROPAVYL

Déposée le 14 mai 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALFAFLEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROPAVYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-26 du 2 juillet 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALFAFLEX domicilié(e) BP 44, Zone Industrielle,51250 SERMAIZE LES BAINS (dossier no 2241785) - 51250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 312 755 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALFLFLEX domicilié(e) BP 44, Zone Industrielle,51250 SERMAIZE LES BAINS (dossier no 2241785) - 51250 - France.

La marque PROPAVYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93468814.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROPAVYL est expirée depuis le 14 mai 2013.

ALFAFLEX a également déposé les autres marques suivantes : ALFASTRIP , ALFACIER , TECHNITUBE , PROFILTRESS , ARROVYL , ALFAFLEX , OPAL , ALFAVAC , ALFACLEAN , PROFILAIR


ALFAFLEX SAS - BP 44, Zone Industrielle,51250 SERMAIZE LES BAINS (dossier no 2241785) - 51250 - France - SIREN 378312755


ALFLFLEX - BP 44, Zone Industrielle,51250 SERMAIZE LES BAINS (dossier no 2241785) - 51250 - France


Renouvellement sans limitation le 14 avril 2003 n°2241785 - Publication au BOPI 2003-04-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-45

Publication - Publication le 2 juil. 1993 au BOPI 1993-26

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