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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALFA LAVALSociété par actions simplifiée
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CLIMALFA
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLIMALFA
ALFA LAVAL SAS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1405843
Date de dépôt :
28/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/2017

Présentation de la marque CLIMALFA

Déposée le 28 avril 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALFA LAVALSociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLIMALFA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALFA LAVALSociété par actions simplifiée domicilié(e) Z.I. Le Chêne Sorcier,78340 LES CLAYES SOUS BOIS (dossier no 2333724) - 78340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 262 459 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & Associés domicilié(e) 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2333724) - 75004 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLIMALFA est expirée depuis le 28 avril 2017.

ALFA LAVALSociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : HYDROPRESS


ALFA LAVAL SAS Société par actions simplifiée - Z.I. Le Chêne Sorcier,78340 LES CLAYES SOUS BOIS (dossier no 2333724) - 78340 - France - SIREN 788262459


BLETRY & Associés - 23 rue du Renard,75004 PARIS (dossier no 2333724) - 75004 - France


Inscription le 17 avril 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°452549 - Publication au BOPI 2007-04-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-40

Renouvellement sans limitation n°2086937 - Publication au BOPI 1997-18

Renouvellement sans limitation le 7 février 2007 n°2333724 - Publication au BOPI 2007-02-07

Inscription le 10 novembre 1997 - Changement de nature juridique n°245503 - Publication au BOPI 1997-11-10

Inscription le 10 novembre 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°245500 - Publication au BOPI 1997-11-10

Inscription le 24 avril 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°184523 - Publication au BOPI 1995-04-24

Inscription le 24 avril 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°184525 - Publication au BOPI 1995-04-24

Inscription le 10 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245499 - Publication au BOPI 1997-11-10

Inscription le 24 avril 1995 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°184522 - Publication au BOPI 1995-04-24

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; et plus particulièrement, petits échangeurs à plaques pour production d'eau chaude sanitaire, sous stations de chauffage, piscines et refroidissement de machines, tours de refroidissement et pompes de circulation.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.