SULFAL
Présentation de la marque SULFAL
Déposée le 19 avril 1983 par la société ALFA-LAVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SULFAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SULFAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1233590.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SULFAL est expirée depuis le 19 avril 2003.
ALFA-LAVAL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 10 novembre 1997 - Changement de nature juridique n°245502 - Publication au BOPI 1997-11-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-37
Renouvellement sans limitation le 2 avril 1993 n°2017160 - Publication au BOPI 1993-04-02
Inscription le 10 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245501 - Publication au BOPI 1997-11-10
Inscription le 24 avril 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°184525 - Publication au BOPI 1995-04-24
Inscription le 24 avril 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°184523 - Publication au BOPI 1995-04-24
Inscription le 24 avril 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°184524 - Publication au BOPI 1995-04-24
Inscription le 24 avril 1995 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°184522 - Publication au BOPI 1995-04-24