ALFA LAVAL SEPARATION AB (une " aktiebolag " de droit suédois)
Numéro de dépôt :
1541504
Date de dépôt :
13/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/2009
Présentation de la marque BACTOTHERM
Déposée le 13 juillet 1989 par ALFA LAVAL SEPARATION AB (une " aktiebolag " de droit suédois
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BACTOTHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est ALFA LAVAL SEPARATION AB (une " aktiebolag " de droit suédois), domicilié(e) S-14780 TUMBA, SUEDE (dossier no 2147582) - Suède.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD Ingénieurs-Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2147582) - France.
La marque BACTOTHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541504.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BACTOTHERM est expirée depuis le 13 juillet 2009.
ALFA LAVAL SEPARATION AB (une " aktiebolag " de droit suédois) - S-14780 TUMBA, SUEDE (dossier no 2147582) - Suède
CABINET PLASSERAUD Ingénieurs-Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2147582) - France
Renouvellement sans limitation le 24 juin 1999 n°2147582 - Publication au BOPI 1999-06-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01
Inscription le 28 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°269449 - Publication au BOPI 1998-12-28
Inscription le 28 décembre 1998 - Changement de dénomination n°269448 - Publication au BOPI 1998-12-28
Machines et installation pour la préparation des liquides et des suspensions. Machines et installations pour chauffer, refroidir et dégazer des liquides et des suspensions
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BACTOTHERM"
