Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOATTI
Alfa Laval Corporate AB, Société de droit suédois

Numéro de dépôt :
95593500
Date de dépôt :
20/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2025

Présentation de la marque MOATTI

Déposée le 20 octobre 1995 par la société étrangère Alfa Laval Corporate AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOATTI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est la société étrangère Alfa Laval Corporate AB domicilié(e) Box 73, SE 221 00 LUND - Suède.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Hogan Lovells (Paris) LLP, Mme de Dampierre Marie-Aimée domicilié(e) 17 avenue Matignon, CS 30027 - 75378 - PARIS Cedex 8 - France.

La marque MOATTI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOATTI arrivera à expiration en date du 20 octobre 2025.

Alfa Laval Corporate AB a également déposé les autres marques suivantes : CENTRISHOOT , VICARB , MERCO , ALFA-LAVAL , ALFA LAVAL , TRI-BLENDER , PRESSOSMART , ALFA-LAVAL , CENTRILOCK , PACKINOX


Alfa Laval Corporate AB, Société de droit suédois - Box 73, SE 221 00 LUND - Suède


Hogan Lovells (Paris) LLP, Mme de Dampierre Marie-Aimée - 17 avenue Matignon, CS 30027 - 75378 - PARIS Cedex 8 - France


Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2006 n°2304407 - Publication au BOPI 2006-01-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-13

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Inscription le 29 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°654820 - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-09-29

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2015 n°2598625 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-10-01

Filtres (parties de machines ou de moteurs) filtres métalliques, filtres à nettoyage automatique, filtres pour produits pétroliers, filtres à huile et à combustible, aussi pour véhicules.Filtres industriels, filtres à nettoyage automatique

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.