Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAL TIC
ALFA-LAVAL AKTIEBOLAG

Numéro de dépôt :
1018084
Date de dépôt :
25/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BAL TIC

Déposée le 25 mai 1977 par ALFA-LAVAL AKTIEBOLAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BAL TIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ALFA-LAVAL AKTIEBOLAG domicilié(e) (SOCIETE SUEDOISE) Postfack - 147 00 Tumba Suède. - Suède.

La marque BAL TIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1018084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque BAL TIC est expirée depuis le 25 mai 1987.

ALFA-LAVAL AKTIEBOLAG a également déposé les autres marques suivantes : BIOVENTURE , DIABOLO MANUS , BACTOTHERM , HYDROPULSE , DUOVAC , ECOFLEX , BIOVERTER , ALFAX , CENTRICOOLANT , AERODYNE EXACT


ALFA-LAVAL AKTIEBOLAG - (SOCIETE SUEDOISE) Postfack - 147 00 Tumba Suède. - Suède


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-030

Machines centrifuges à main de toutes les capacités à commande manuelle, par courroie et électrique, machines centrifuges à moteur de capacités différentes à commande par ficelle, directe, par courroie et par turbine, laiteries à turbine de capacités différentes à commande par vapeur à haute pression ou à basse pression;chaudières de capacités différentes à haute pression et à basse pression;appareils à pasteuriser régénératifs et appareils de chauffage pour le lait et l'eau;appareils et ustensiles de laiterie en acier et en plaques de cuivre, soudés, rivés, pressés, pompes telles que pompes à vapeur, rotatives et à piston pour la créme, le lait et l'eau, pétrisseurs à baratte combinés et ordinaires, en bois et en plaque, ustensiles pour la fabrication de fromage tels que: fromagers, presses, moules et couteaux.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.