Déposée le 12 mai 2009 par Alexis Vaudoyer et Adrien Chaltiel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Le Petit Juriste »
Les déposants sont Alexis Vaudoyer domicilié(e) 8 rue Rembrandt - 75008 - PARIS - France et Adrien Chaltiel domicilié(e) 92 rue Alésia - 75014 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thomas Zeggane domicilié(e) 32 avenue de Wagram - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Alexis Vaudoyer - 8 rue Rembrandt - 75008 - PARIS - France
Adrien Chaltiel - 92 rue Alésia - 75014 - PARIS - France
Thomas Zeggane - 32 avenue de Wagram - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25
Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42
Inscription le 24 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693155 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-24
Inscription le 24 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693157 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-24
Inscription le 24 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°693156 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-24
Inscription le 7 avril 2017 - Concession de licence n°698129 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-07
Inscription le 29 novembre 2017 - Rectification d'une erreur matérielle n°712271 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-29
Publications, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, imprimés, affiches, agendas, albums, almanachs, feuilles d'annonces, atlas, calendriers, catalogues, photographies matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exclusion des appareils) manuels d'instruction, documentation sur support papier et tous supports de papier et de carton pour l'informatique et ou pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs et la restitution de données ;
Services de publicité, publicité radiophonique et télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique régie publicitaire distribution de matériel publicitaire (tracts, échantillons, prospectus, imprimés, journaux gratuits), diffusion d'annonces publicitaires, services d'insertion de messages publicitaires, courrier publicitaire, publication de textes publicitaires, services de promotion de vente pour des tiers, location d'espaces publicitaires, location de temps publicitaire par tout moyen de communication, organisation dexpositions à buts commerciaux ou de publicité ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; Services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment par réseaux Internet ou Intranet ; services de transmission d'informations par systèmes d'information communicants à savoir réseaux Internet, Extranet, Intranet ; diffusion de programmes de télévision. Services d'édition et de publication de textes autres que publicitaires, de journaux, de périodiques et de tous supports optonumériques, services d'édition de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes etou d'images, fixes ou animées, et ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non. ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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