Marque expirée - Marque en non vigueur

Ma confiture
sarl ALEXIS SAUVION

Numéro de dépôt :
3682028
Date de dépôt :
08/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
08/10/2019
Ma confiture de ALEXIS SAUVION

Présentation de la marque Ma confiture

Déposée le 8 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALEXIS SAUVION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Ma confiture »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALEXIS SAUVION domicilié(e) LA HERSONNIERE - 44330 - VALLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl ALEXIS SAUVION domicilié(e) LA HERSONNIERE - 44330 - VALLET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ma confiture est expirée depuis le 8 octobre 2019.

ALEXIS SAUVION a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE LA FESSARDIÈRE , Les Petites Françaises


sarl ALEXIS SAUVION - LA HERSONNIERE - 44330 - VALLET - France


sarl ALEXIS SAUVION - LA HERSONNIERE - 44330 - VALLET - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Inscription le 18 avril 2012 - Rejet partiel n°574183 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-18

Viande, poisson, volaille et gibier compotes.