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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALEXIS SAUVION
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Les Petites Françaises
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Petites Françaises
ALEXIS SAUVION, SARL

Numéro de dépôt :
3895671
Date de dépôt :
08/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2022
Les Petites Françaises de ALEXIS SAUVION

Présentation de la marque Les Petites Françaises

Déposée le 8 février 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALEXIS SAUVION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Petites Françaises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-09 du 2 mars 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ALEXIS SAUVION domicilié(e) La Hersonnière, La Hersonnière - 44330 - VALLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALEXIS SAUVION, Mme SAUVION Estelle domicilié(e) La Hersonnière, La Hersonnière - 44330 - VALLET - France.

La marque Les Petites Françaises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Petites Françaises est expirée depuis le 8 février 2022.

ALEXIS SAUVION a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE LA FESSARDIÈRE , Ma confiture


ALEXIS SAUVION, SARL - La Hersonnière, La Hersonnière - 44330 - VALLET - France


ALEXIS SAUVION, Mme SAUVION Estelle - La Hersonnière, La Hersonnière - 44330 - VALLET - France


Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Gelées, confitures, compotes.