Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE COMBET
Monsieur ALEXIS Robert

Numéro de dépôt :
1427958
Date de dépôt :
14/09/1987
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
14/09/1997

Présentation de la marque DOMAINE DE COMBET

Déposée le 14 septembre 1987 par monsieur ALEXIS Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « DOMAINE DE COMBET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ALEXIS Robert domicilié(e) "Combet", 24240 MONBAZILLAC. - France.

La marque DOMAINE DE COMBET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1427958.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE COMBET est expirée depuis le 14 septembre 1997.

ALEXIS Robert a également déposé les autres marques suivantes : Masterclasses 4 Temps , ALEX-SERVICES


Monsieur ALEXIS Robert - "Combet", 24240 MONBAZILLAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-09

VINS AOC MONBAZILLAC BERGERAC provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DE COMBET"