Marque enregistrée - Marque en vigueur

DELICES DES CHAMOIS
M. Alexis QUAND

Numéro de dépôt :
4191068
Date de dépôt :
22/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2025
DELICES DES CHAMOIS de Alexis QUAND

Présentation de la marque DELICES DES CHAMOIS

Déposée par voie électronique le 22 juin 2015 par monsieur Alexis QUAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DELICES DES CHAMOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est monsieur Alexis QUAND domicilié(e) 14 rue de Charmont - 25290 - ORNANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alexis QUAND domicilié(e) 14 rue de Charmont - 25290 - ORNANS - France.

La marque DELICES DES CHAMOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4191068.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICES DES CHAMOIS arrivera à expiration en date du 22 juin 2025.

Alexis QUAND a également déposé les autres marques suivantes : Biere La Victoire


M. Alexis QUAND - 14 rue de Charmont - 25290 - ORNANS - France


M. Alexis QUAND - 14 rue de Charmont - 25290 - ORNANS - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.