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Marques déposées par monsieur ALEXIS PELLUAULT
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ARMELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARMELLE
M. ALEXIS PELLUAULT

Numéro de dépôt :
3913551
Date de dépôt :
17/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
17/04/2022
ARMELLE de ALEXIS PELLUAULT

Présentation de la marque ARMELLE

Déposée le 17 avril 2012 par monsieur ALEXIS PELLUAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ARMELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est monsieur ALEXIS PELLUAULT domicilié(e) 545 RUE D'YPRES - 59118 - WAMBRECHIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPPSAVOCATS SCP AVOCATS, M. JEAN-FRANCOIS SEGARD domicilié(e) 44 AVENUE DU PEUPLE BELGE - 59000 - LILLE - France.

La marque ARMELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 35 40 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMELLE est expirée depuis le 17 avril 2022.


M. ALEXIS PELLUAULT - 545 RUE D'YPRES - 59118 - WAMBRECHIES - France


SPPSAVOCATS SCP AVOCATS, M. JEAN-FRANCOIS SEGARD - 44 AVENUE DU PEUPLE BELGE - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Récipients d'emballage en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Imprimerie ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Recyclage professionnel ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; conception de systèmes informatiques.