Marque expirée - Marque en non vigueur
Trans-Siberia
Numéro de dépôt :
3598370
Date de dépôt :
11/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/09/2018
Présentation de la marque Trans-Siberia
Déposée le 11 septembre 2008 par Alexis Mouravnik auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Trans-Siberia »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Trans-Siberia est expirée depuis le 11 septembre 2018.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-08
Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43
Inscription le 20 février 2009 - Renonciation partielle n°497377 - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-02-20