Marque enregistrée - Marque en vigueur

CELLUCOMPOST
Monsieur Alexis MAGET

Numéro de dépôt :
4439111
Date de dépôt :
21/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2028
CELLUCOMPOST de Alexis MAGET

Présentation de la marque CELLUCOMPOST

Déposée par voie électronique le 21 mars 2018 par monsieur Alexis MAGET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CELLUCOMPOST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-15 du 13 avril 2018.

Le déposant est monsieur Alexis MAGET domicilié(e) Z.A Les Accrues - 51800 - Sainte-Menehould - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOTRACELL, Monsieur Alexis MAGET domicilié(e) Z.A Les Accrues - 51800 - Sainte-Menehould - France.

La marque CELLUCOMPOST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4439111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELLUCOMPOST arrivera à expiration en date du 21 mars 2028.


Monsieur Alexis MAGET - Z.A Les Accrues - 51800 - Sainte-Menehould - France


SOTRACELL, Monsieur Alexis MAGET - Z.A Les Accrues - 51800 - Sainte-Menehould - France


Publication - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Récipients d'emballage en matières plastiques ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; ustensiles de toilette ; poubelles ; vaisselle ;

Articles pour fumeurs ; papier à cigarettes ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ;

Services d'imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; traitement de tissus ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Éducation ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de conférences ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques.