Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Brasserie de Chablis
M. Alexis MADELIN, Agissant pour le compte de la société "Brasserie de Chablis" en cours de formation M. Vianney MADELIN, Agissant pour le compte de la société "Brasserie de Chablis" en cours de formation
Numéro de dépôt :
4246154
Date de dépôt :
03/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Brasserie de Chablis
Déposée par voie électronique le 3 février 2016 par monsieur Alexis MADELIN et monsieur Vianney MADELIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Brasserie de Chablis »
Les déposants sont monsieur Alexis MADELIN domicilié(e) 3 route d'Auxerre - 89530 - Saint Bris le Vineux - France et monsieur Vianney MADELIN domicilié(e) 9 Rue Paul Bert - 89250 - Chemilly sur Yonne - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alexis MADELIN domicilié(e) 3 route d'Auxerre - 89530 - Saint Bris le Vineux - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Alexis MADELIN, Agissant pour le compte de la société "Brasserie de Chablis" en cours de formation - 3 route d'Auxerre - 89530 - Saint Bris le Vineux - France
M. Vianney MADELIN, Agissant pour le compte de la société "Brasserie de Chablis" en cours de formation - 9 Rue Paul Bert - 89250 - Chemilly sur Yonne - France
M. Alexis MADELIN - 3 route d'Auxerre - 89530 - Saint Bris le Vineux - France
Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Inscription le 24 novembre 2016 - Rejet total n°689728 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-24
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; vente au détails et en ligne de bouteilles de bières, fûts de bières, canettes de bières,vêtements, ouvres bouteilles, décapsuleurs,fûts,plateau, présentation sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en lignes de bouteilles de bières,canette,ouvre bouteilles, fûts, vêtements, plateau ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.
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