Déposée le 26 janvier 2012 par monsieur Alexis Le Moal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « SINE PLICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-07 du 17 février 2012.
Le déposant est monsieur Alexis Le Moal domicilié(e) 168 avenue Félix Faure - 69003 - Lyon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alexis Le Moal domicilié(e) 168 avenue Félix Faure - 69003 - Lyon - France.
La marque SINE PLICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891956.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINE PLICA est expirée depuis le 26 janvier 2022.
M. Alexis Le Moal - 168 avenue Félix Faure - 69003 - Lyon - France
M. Alexis Le Moal - 168 avenue Félix Faure - 69003 - Lyon - France
Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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