Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SINE PLICA
M. Alexis Le Moal

Numéro de dépôt :
3891956
Date de dépôt :
26/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/01/2022
SINE PLICA de Alexis Le Moal

Présentation de la marque SINE PLICA

Déposée le 26 janvier 2012 par monsieur Alexis Le Moal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SINE PLICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est monsieur Alexis Le Moal domicilié(e) 168 avenue Félix Faure - 69003 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alexis Le Moal domicilié(e) 168 avenue Félix Faure - 69003 - Lyon - France.

La marque SINE PLICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINE PLICA est expirée depuis le 26 janvier 2022.


M. Alexis Le Moal - 168 avenue Félix Faure - 69003 - Lyon - France


M. Alexis Le Moal - 168 avenue Félix Faure - 69003 - Lyon - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.