Déposée par voie électronique le 27 juillet 2012 par monsieur ALEXIS GOEBBELS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GREEN STEVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-33 du 17 août 2012.
Le déposant est monsieur ALEXIS GOEBBELS domicilié(e) 3 CH PUITS COMMUNAL - 31280 - MONS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ALEXIS GOEBBELS domicilié(e) 3 CH PUITS COMMUNAL - 31280 - MONS - France.
La marque GREEN STEVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937348.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur ALEXIS GOEBBELS - 3 CH PUITS COMMUNAL - 31280 - MONS - France
Monsieur ALEXIS GOEBBELS - 3 CH PUITS COMMUNAL - 31280 - MONS - France
Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33
Inscription le 29 janvier 2019 - Rejet partiel n°747227 - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-01-29
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; édulcorants artificiels hypocaloriques (préparation chimique) ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; Articles de parfumerie, article pour les soins du corps et de beauté, cométiques dfentaires, dentifrices, produits pour le bain ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; Sucre à usage médical, produits thérapeutiques à ajouter au bain. Edulcorants artificiels à usage médical, sucre à usage médical ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Diffusion de matériel publicitaire, tract, prospectues, imprimés, échantillons, services de conseil en matière de gestion et d'organisation d'affaires. Aides et conseils à l'exploitation et à la direction d'entreprises commerciales, ainsi qu'à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'entreprises industrielles ou commerciales. Service d'aide à l'exportation ou à la direction d'une entreprise sous régime de franchise. Enquettes commerciales ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; maisons médicalisées ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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