Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECO DIFFUSION CHEMINEES ARTISANALES
Monsieur ALEXIS Gérard

Numéro de dépôt :
1384176
Date de dépôt :
22/11/1985
Lieu de dépôt :
FALAISE
Date d'expiration :
22/11/1995
ECO DIFFUSION CHEMINEES ARTISANALES de ALEXIS Gérard

Présentation de la marque ECO DIFFUSION CHEMINEES ARTISANALES

Déposée le 22 novembre 1985 par monsieur ALEXIS Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FALAISE), la marque française « ECO DIFFUSION CHEMINEES ARTISANALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur ALEXIS Gérard domicilié(e) 14220 CROISILLES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame ALEXIS Evelyne née ADRIEN. - France.

La marque ECO DIFFUSION CHEMINEES ARTISANALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECO DIFFUSION CHEMINEES ARTISANALES est expirée depuis le 22 novembre 1995.


Monsieur ALEXIS Gérard - 14220 CROISILLES. - France


Madame ALEXIS Evelyne née ADRIEN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Inscription le 27 août 1991 - Transmission de propriété n°55701 - Publication au BOPI 1991-08-27

Inscription le 30 mai 1991 - Transmission de propriété n°53665 - Publication au BOPI 1991-05-30

Cheminées.