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Marques déposées par monsieur Alexis Fossaert
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Pas Chiche
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pas Chiche
Monsieur Alexis Fossaert

Numéro de dépôt :
4664123
Date de dépôt :
06/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2030
Pas Chiche de Alexis Fossaert

Présentation de la marque Pas Chiche

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2020 par monsieur Alexis Fossaert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pas Chiche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-31 du 31 juillet 2020.

Le déposant est monsieur Alexis Fossaert domicilié(e) 43 RUE DE JEMMAPES - 59800 - LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alexis Fossaert domicilié(e) 43 RUE DE JEMMAPES - 59800 - LILLE - France.

La marque Pas Chiche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4664123.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pas Chiche arrivera à expiration en date du 6 juillet 2030.

Alexis Fossaert a également déposé les autres marques suivantes : FRICOTE


Monsieur Alexis Fossaert - 43 RUE DE JEMMAPES - 59800 - LILLE - France


Monsieur Alexis Fossaert - 43 RUE DE JEMMAPES - 59800 - LILLE - France


Publication - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-31

Inscription le 14 octobre 2020 - Retrait partiel n°798042 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-14

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs.