Fondation pour la Liberté
Présentation de la marque Fondation pour la Liberté
Déposée par voie électronique le 10 février 2011 par ALEXIS DESJARS DE KERANROUË auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fondation pour la Liberté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Fondation pour la Liberté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805106.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fondation pour la Liberté est expirée depuis le 10 février 2021.
ALEXIS DESJARS DE KERANROUË a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22