Déposée par voie électronique le 8 août 2017 par monsieur ALEXIS DELMONTE et monsieur MICKAEL VIALLA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ORDIDOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-35 du 1 septembre 2017.
Les déposants sont monsieur ALEXIS DELMONTE domicilié(e) 7 AVENUE LOUIS PASTEUR - 34190 - GANGES - France et monsieur MICKAEL VIALLA domicilié(e) 4 CITE BEAURIVAGE BATICOOP, APPT 404 - 34190 - GANGES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALEXIS DELMONTE domicilié(e) 7 AVENUE LOUIS PASTEUIR - 34190 - GANGES - France.
La marque ORDIDOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4381809.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORDIDOC arrivera à expiration en date du 8 août 2027.
ALEXIS DELMONTE a également déposé les autres marques suivantes : ORDIDOC
M. ALEXIS DELMONTE - 7 AVENUE LOUIS PASTEUR - 34190 - GANGES - France
M. MICKAEL VIALLA - 4 CITE BEAURIVAGE BATICOOP, APPT 404 - 34190 - GANGES - France
M. ALEXIS DELMONTE - 7 AVENUE LOUIS PASTEUIR - 34190 - GANGES - France
Publication - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35
Enregistrement sans modification - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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