Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ORDIDOC
M. ALEXIS DELMONTE, Agissant pour le compte de la société "ORDIDOC" en cours de formation
M. Mickaël VIALLA, Agissant pour le compte de la société "ORDIDOC" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4345861
Date de dépôt :
14/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
ORDIDOC de ALEXIS DELMONTE

Présentation de la marque ORDIDOC

Déposée par voie électronique le 14 mars 2017 par monsieur ALEXIS DELMONTE et monsieur Mickaël VIALLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORDIDOC »

Les déposants sont monsieur ALEXIS DELMONTE domicilié(e) 7 AVENUE LOUIS PASTEUR - 34190 - GANGES - France et monsieur Mickaël VIALLA domicilié(e) BATIMENT 4 APPT 404, BATICOOP BEAURIVAGE - 34190 - GANGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ALEXIS DELMONTE domicilié(e) 7 AVENUE LOUIS PASTEUR - 34190 - GANGES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 25

ALEXIS DELMONTE a également déposé les autres marques suivantes : ORDIDOC


M. ALEXIS DELMONTE, Agissant pour le compte de la société "ORDIDOC" en cours de formation - 7 AVENUE LOUIS PASTEUR - 34190 - GANGES - France

M. Mickaël VIALLA, Agissant pour le compte de la société "ORDIDOC" en cours de formation - BATIMENT 4 APPT 404, BATICOOP BEAURIVAGE - 34190 - GANGES - France


M. ALEXIS DELMONTE - 7 AVENUE LOUIS PASTEUR - 34190 - GANGES - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Inscription le 3 novembre 2017 - Rejet total n°710998 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-11-03

Inscription le 3 novembre 2017 - Rejet total n°710988 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-11-03

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.