Marque expirée - Marque en non vigueur
Cité Seul
Numéro de dépôt :
3625815
Date de dépôt :
29/01/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2019
Présentation de la marque Cité Seul
Déposée par voie électronique le 29 janvier 2009 par alexis beguier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cité Seul »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cité Seul est expirée depuis le 29 janvier 2019.
Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27