Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
COS & MOS
Mlle alexia Rosanis, Agissant pour le compte de la société "COS&MOS" en cours de formation Mlle Emmanuelle Martinez, Agissant pour le compte de la société "COS&MOS" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3995218
Date de dépôt :
04/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque COS & MOS
Déposée par voie électronique le 4 avril 2013 par mademoiselle alexia Rosanis et mademoiselle Emmanuelle Martinez
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « COS & MOS »
Les déposants sont mademoiselle alexia Rosanis domicilié(e) 14 rue Froissart - 75003 - Paris - France et mademoiselle Emmanuelle Martinez domicilié(e) Batiment B, 35 Rue Boucicaut - 92260 - Fontenay aux roses - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle alexia Rosanis domicilié(e) 14 rue Froissart - 75003 - Paris - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mlle alexia Rosanis, Agissant pour le compte de la société "COS&MOS" en cours de formation - 14 rue Froissart - 75003 - Paris - France
Mlle Emmanuelle Martinez, Agissant pour le compte de la société "COS&MOS" en cours de formation - Batiment B, 35 Rue Boucicaut - 92260 - Fontenay aux roses - France
Mlle alexia Rosanis - 14 rue Froissart - 75003 - Paris - France
Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17
Inscription le 2 décembre 2014 - Rejet total n°636625 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-02
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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