Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MADE IN NC FRENCH PACIFIC ISLAND
ALEXIA MENGUAL

Numéro de dépôt :
3841753
Date de dépôt :
27/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
MADE IN NC FRENCH PACIFIC ISLAND de ALEXIA MENGUAL

Présentation de la marque MADE IN NC FRENCH PACIFIC ISLAND

Déposée par voie électronique le 27 juin 2011 par ALEXIA MENGUAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MADE IN NC FRENCH PACIFIC ISLAND »

Le déposant est ALEXIA MENGUAL domicilié(e) 0 BP 1535 - 98860 - KONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALEXIA MENGUAL domicilié(e) 0 BP 1535 - 98860 - KONE - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


ALEXIA MENGUAL - 0 BP 1535 - 98860 - KONE - France


ALEXIA MENGUAL - 0 BP 1535 - 98860 - KONE - France


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Inscription le 4 janvier 2012 - Rejet total n°566403 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-04

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.