Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
D for Derby
Mlle Alexane Alfaro Mlle Dorothée Deudon
Numéro de dépôt :
3979960
Date de dépôt :
04/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque D for Derby
Déposée par voie électronique le 4 février 2013 par mademoiselle Alexane Alfaro et mademoiselle Dorothée Deudon
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « D for Derby »
Les déposants sont mademoiselle Alexane Alfaro domicilié(e) Résidence Le Clos Morand, 16 C rue de la Pernotte - 25000 - Besançon - France et mademoiselle Dorothée Deudon domicilié(e) 3 rue de la Prairie - 25870 - Auxxon Dessous - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Alexane Alfaro domicilié(e) Résidence Le Clos Morand, 16 C rue de la Pernotte - 25000 - Besançon - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mlle Alexane Alfaro - Résidence Le Clos Morand, 16 C rue de la Pernotte - 25000 - Besançon - France
Mlle Dorothée Deudon - 3 rue de la Prairie - 25870 - Auxxon Dessous - France
Mlle Alexane Alfaro - Résidence Le Clos Morand, 16 C rue de la Pernotte - 25000 - Besançon - France
Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09
Inscription le 4 décembre 2013 - Rejet total n°614065 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-04
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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