Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Krama Heritage
M. Alexandru Nicolae MARIN
M. Raphaël BESSIS

Numéro de dépôt :
3951573
Date de dépôt :
08/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Krama Heritage de Alexandru Nicolae MARIN

Présentation de la marque Krama Heritage

Déposée le 8 octobre 2012 par monsieur Alexandru Nicolae MARIN et monsieur Raphaël BESSIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Krama Heritage »

Les déposants sont monsieur Alexandru Nicolae MARIN domicilié(e) 6 Rue du Débarcadère - 75017 - Paris - France et monsieur Raphaël BESSIS domicilié(e) 6 Boulevard des Sablons - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Alexandru Nicolae MARIN domicilié(e) 6 Rue du Débarcadère - 75017 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. Alexandru Nicolae MARIN - 6 Rue du Débarcadère - 75017 - Paris - France

M. Raphaël BESSIS - 6 Boulevard des Sablons - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France


M. Alexandru Nicolae MARIN - 6 Rue du Débarcadère - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Inscription le 4 décembre 2013 - Rejet total n°614012 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-04

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; sac (accessoire de mode / habillement et utilitaire) ; porte-monnaie, porte-cartes ; pantalons ; vestes ; bracelets : colliers.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.