Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PALICOM
Numéro de dépôt :
1635192
Date de dépôt :
15/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2000
Présentation de la marque PALICOM
Déposée le 15 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) ALEXANDRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PALICOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PALICOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635192.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALICOM est expirée depuis le 15 mai 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-22