Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETALE
Mme Alexandre, épouse Baumann (Arlette)

Numéro de dépôt :
961764
Date de dépôt :
23/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PETALE

Déposée le 23 novembre 1976 par madame Alexandre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PETALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Alexandre domicilié(e) 2, rue Edouard-Branly, Ville-d'Avray (Hauts-de-Seine). - France.

La marque PETALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 961764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 16 28

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque PETALE est expirée depuis le 23 novembre 1986.

Alexandre a également déposé les autres marques suivantes : ABCD , COMPLAY FACTORY , Angelo A , easydej , COMPLAY , APFV ASSOCIATION DES PROFESSIONNELS DU FILM POUR VITRAGE , COMPTOIR DU PACIFIQUE Fabricant de Mobilier en Teck , BAR A SOUPES PAR ALEXANDRE , ECO MEUBLES ECO SALONS ECO LITERIE


Mme Alexandre, épouse Baumann (Arlette) - 2, rue Edouard-Branly, Ville-d'Avray (Hauts-de-Seine). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-522

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie, clichés;jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décoration pour arbres de Noël.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].