Marque expirée - Marque en non vigueur

EATOPS
Alexandre VAN DAMME

Numéro de dépôt :
3461996
Date de dépôt :
08/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
08/11/2016
EATOPS de Alexandre VAN DAMME

Présentation de la marque EATOPS

Déposée le 8 novembre 2006 par Alexandre VAN DAMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « EATOPS »

Le déposant est Alexandre VAN DAMME domicilié(e) 21 rue du faubourg du temple,75010 PARIS,France - 75010 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alexandre VAN DAMME domicilié(e) 21 rue du faubourg du temple,75010 PARIS,France - 75010 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EATOPS est expirée depuis le 8 novembre 2016.

Alexandre VAN DAMME a également déposé les autres marques suivantes : RIVOPS


Alexandre VAN DAMME - 21 rue du faubourg du temple,75010 PARIS,France - 75010 - France


Alexandre VAN DAMME - 21 rue du faubourg du temple,75010 PARIS,France - 75010 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-15

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Télécommunications ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; conseils en propriété intellectuelle ; recherches scientifiques à but médical.