Marque enregistrée - Marque en vigueur

capacité
Monsieur Alexandre Vallette

Numéro de dépôt :
4493746
Date de dépôt :
23/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/10/2028
capacité de Alexandre Vallette

Présentation de la marque capacité

Déposée par voie électronique le 23 octobre 2018 par monsieur Alexandre Vallette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « capacité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est monsieur Alexandre Vallette domicilié(e) 68 rue de Pessac - 33000 - Bordeaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alexandre Vallette domicilié(e) 68 rue de Pessac - 33000 - Bordeaux - France.

La marque capacité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4493746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque capacité arrivera à expiration en date du 23 octobre 2028.


Monsieur Alexandre Vallette - 68 rue de Pessac - 33000 - Bordeaux - France


Monsieur Alexandre Vallette - 68 rue de Pessac - 33000 - Bordeaux - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machines à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; élévateurs ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments optiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils d'enregistrement d'images ; supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; batteries électriques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; carrosseries ; châssis de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; roues de cycles ; chariots de manutention ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; cravates ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; services de logistique en matière de transport ; distribution d'électricité ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.