Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FILEUSE
ALEXANDRE TURPAULT

Numéro de dépôt :
92406663
Date de dépôt :
21/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2002

Présentation de la marque LA FILEUSE

Déposée le 21 février 1992 par ALEXANDRE TURPAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FILEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est ALEXANDRE TURPAULT, domicilié(e) 38 rue Alexandre Turpault, 49300 CHOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALEXANDRE TURPAULT S.A - France.

La marque LA FILEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FILEUSE est expirée depuis le 21 février 2002.

ALEXANDRE TURPAULT a également déposé les autres marques suivantes : A. TURPAULT , AT ALEXANDRE TURPAULT , ALEXANDRE TURPAULT FRANCE 1847 , ALEXANDRE TURPAULT , AT , ALEXANDRE TURPAULT L'ART DE VIVRE LE LIN , ALEXANDRE TURPAULT 1847 , (Marque figurative) , ALEXANDRE TURPAULT


ALEXANDRE TURPAULT - 38 rue Alexandre Turpault, 49300 CHOLET - France


ALEXANDRE TURPAULT S.A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Fils, tissus, produits textiles non désignés dans d'autres classes, linge de maison, de lit et de table, rubans, broderies

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.