Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALEXANDRE TURPAULT 1847
ALEXANDRE TURPAULT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98720090
Date de dépôt :
24/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2008

Présentation de la marque ALEXANDRE TURPAULT 1847

Déposée le 24 février 1998 par la Société Anonyme (SA) ALEXANDRE TURPAULT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALEXANDRE TURPAULT 1847 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-14 du 3 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALEXANDRE TURPAULT domicilié(e) 38 rue Alexandre Turpault, 49300 CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 055 200 323 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALEXANDRE TURPAULT S.A. - France.

La marque ALEXANDRE TURPAULT 1847 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98720090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALEXANDRE TURPAULT 1847 est expirée depuis le 24 février 2008.

ALEXANDRE TURPAULT a également déposé les autres marques suivantes : A. TURPAULT , AT ALEXANDRE TURPAULT , ALEXANDRE TURPAULT FRANCE 1847 , ALEXANDRE TURPAULT , AT , LA FILEUSE , ALEXANDRE TURPAULT L'ART DE VIVRE LE LIN , (Marque figurative) , ALEXANDRE TURPAULT


ALEXANDRE TURPAULT, Société Anonyme - 38 rue Alexandre Turpault, 49300 CHOLET - France - SIREN 055200323


ALEXANDRE TURPAULT S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-07

Publication - Publication le 3 avr. 1998 au BOPI 1998-14

Fils, tissus, produits textiles, à savoir linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matières textiles), mouchoirs linge de maison, de lit et de table, rubans, broderies.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.